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Modification carte d'identification suite à modification moteur

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Modification carte d'identification suite à modification moteur Empty Modification carte d'identification suite à modification moteur

Message  boutkiller Mar 29 Nov 2022, 10:05

Bonjour MCRistes,

Dans le cas d'une modification de son moteur, je pense par exemple à l'installation d'une injection, installation de flotteurs non Rotax, allumages non d'origine... le moteur n'est plus un Rotax puisqu'il est différent de celui vendu par le constructeur, et aussi que le manuel de maintenance n'est parfois plus applicable (ex carbu vs injection).
J'en déduis donc qu'il faut déclarer un moteur différent sur la carte d'identification et également se faire son propre manuel de maintenance correspondant à la configuration de son moteur.
Il y a d'ailleurs Loravia qui propose un manuel de maintenance différent (et allégé) de celui du rotax, d'ou création d'une nouvelle carte d'identification et nouveau nom de moteur.
Ca demande pas mal de boulot, surtout pour se créer un manuel de maintenance adapté, mais bon si on veut se conformer à la règlementation on n'a pas trop le choix.
Certains en sont t-il passé par là?

Emeric
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Message  Marc Mar 29 Nov 2022, 10:43

Bonjour Emeric et à tous,
Etant dans la même situation que toi, je vais changer mon 80cv par un 100cv, avec un changement d'hélice, c'est une modification majeure, donc nouvelle carte jaune,
j'ai prévu de téléphoner à SE Aviation cet après midi pour voir ce qu'ils en disent.
Je suis également preneur de toute info concernant les modifications majeures.
Cordialement,

Marc
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Marc
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Message  Alain Baudry Dim 25 Déc 2022, 15:42

Bonjour à tous,
voici la position de Dominique Simon, président de notre fédération RSA sur ce sujet, qu'il me demande de vous relayer :

"Le rédacteur du premier message de ce fil de discussion dit que remplacer les flotteurs des carbus sur le Rotax d'un MCR ULM revient à une modification du moteur et il conseille de faire modifier la carte d'identification (le même raisonnement pourrait s'appliquer à un CNSK).
Je ne suis pas d'accord, parce que ce qui définit un moteur aux yeux de l'administration est sa marque, son type, sa puissance, sa vitesse de rotation et son poids, mais certainement pas son carbu ou son allumage dans la mesure où ils ne modifient pas les caractéristiques pré-citées.
D'ailleurs, pour les CNSK, la fiche d'éligibilité ne comporte que la marque, le modèle, la puissance max continue et la puissance décollage. Donc tant qu'on n'installe pas un turbo ou une injection de méthanol, on ne modifie pas ces données et on reste dans le cadre d'éligibilité."

Cordialement
Alain
Alain Baudry
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Message  marc314 Mar 27 Déc 2022, 14:21

Apparemment, l'avis de la RSA n'est pas le même que celui de notre administration Française pour les ULM. En effet, cette dernière considère que :
"Manuels d’utilisation et d’entretien : une modification rendant nécessaire une mise à jour de ces manuels est une modification majeure".
cf. https://www.ecologie.gouv.fr/ulm-demarches-particuliers#scroll-nav__11

Et comme je suppose que la Gendarmerie des Transports Aériens (GTA) et les assureurs suivront plutôt l'avis du Ministère de l'Ecologie plutôt que l'avis de la RSA, je penserais bien que pour les ULM :
- la modif des flotteurs par des modèles non-Bing serait une modification mineure (pas de modif des caractéristiques ni des manuels)
- l'installation d'un kit injection (LAD ou autre) exigerait une déclaration de modification majeure à la DSAC avant le prochain renouvellement du certificat d'aptitude car modif des manuels d'utilisation ET d'entretien.

Marc
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